Legal - notice

Edition du site internet

Le site www.velitex-export.com (ci-après "le Site") est édité par la société VELITEX (ci-après "l'Editeur"),
SAS au capital de 40800 euros, dont le siège social est situé 16 rue de la poste 27950 SAINT MARCEL (02 77 02 91 53, tbottet@velitex.fr).

RCS 317 733 210 VERSAILLES
TVA intracommunautaire n° NUMERO TVA

Rédaction du site internet

Directeur de la publication : Thomas BOTTET
Nom du responsable de la rédaction du Site : Thomas BOTTET
Contact : tbottet@velitex.fr

Rédaction des mentions légales

Dénomination sociale : efcm.fr


Hébergeur du site internet

Le site www.velitexsas.fr est hébergé par OVH, 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

Respect de la propriété intellectuelle

Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner le Site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le Site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.

Ils sont la propriété pleine et entière de l'Editeur ou de ses partenaires, sauf mentions particulières. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l'accord préalable et écrit de l'Editeur, sont strictement interdites. Le fait pour l'Editeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.

Seule l'utilisation pour un usage privé dans un cercle de famille est autorisée et toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d'atteinte aux droits voisins, sanctionnées par Code de la propriété intellectuelle.

La reprise de tout ou partie de ce contenu nécessite l'autorisation préalable de l'Editeur ou du titulaire des droits sur ce contenu.

Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens hypertexte donnant accès à d'autres sites web édités et gérés par des tiers et non par l'Editeur. L'Editeur ne pourra être tenu responsable directement ou indirectement dans le cas où les dits sites tiers ne respecteraient pas les dispositions légales.

La création de liens hypertexte vers le Site ne peut être faite qu'avec l'autorisation écrite et préalable de l'Editeur.
// test for light box